Demandes similaires à 'Note de frais' (page 4)

Suivie citoyen.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .

En retard (plus de 30 jours)

Suivie citoyen.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste autorisation urbanisme parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste décisions ou avis de la commission de sécurité visée à l'article R143-38 du Code de la construction pour parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Demande envoyée à Communauté de communes - Grand Figeac le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Fléchois le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

Erreur lors de l'envoi

Contrats et inventaires eau assainissement.
Demande envoyée à Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Note de frais du Maire de Niort Jerome Baloge en vue des élections de 2026
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Note sur Graphenos
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Loudun le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Chassieu le .

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Demande de document (note interne)
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

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Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Demande envoyée à Mairie - Porcheux le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Lect le .

En attente de classement

Demande note de frais Gilles Catherin
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du maire /mairesse
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Montchal le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Demande note de frais Maire de muret
Demande envoyée à Centre d’information et d’orientation (CIO) - Muret le .

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