Demandes similaires à 'Note de frais' (page 4)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rivière-Salée le .
Partiellement aboutie
Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .
Information non détenue
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .
Information non détenue
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .
En attente de classement
Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange
Réponse de Mairie - Orange le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - Pays de Cruseilles le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Réponse de Mairie - Gaël le .
En attente de classement
Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Réponse de Mairie - Calmont 31100-01 le .
Aboutie
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement