Demandes similaires à 'Note de frais de M. Yann Bompard, maire d'Orange' (page 8)

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Jeoire le .

Aboutie

Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la note de la Direction générale des impôts en date du 20 juin 2004 portant sur les règlements d’ensemble.
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Réponse de Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Demande document
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Cergy le .

Aboutie

Demande des notes de frais depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie