Demandes similaires à 'Note de Frais du Maire de l’année 2024' (page 6)

Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En attente de classement

Consulter les notes de frais de Madame le Maire
Demande envoyée à Mairie - Bagneux 92007-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Demande des BP 2024 du maire et de ses adjoints et adjointes et du planning de réservation 2022/2023/2024 de la salle des fêtes du bocage avec prix payé
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

Refusé

Détail (intitulés et montants) des notes de frais du maire et des conseillers municipaux pour l'année 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Dessous le .

Aboutie

Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Demande envoyée à Mairie - Calmont 31100-01 le .

Aboutie

Je souhaiterais obtenir les notes de frais de mon maire
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Liste des notes de frais engagés par le maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

En attente de classement

Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim
Demande envoyée à Mairie - Bischoffsheim le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents comptables
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Joigny le .

Partiellement aboutie

Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

En attente de classement