Demandes similaires à 'Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ' (page 9)
Échanges entre FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Ministère de la Transition écologique (MTE)
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Échanges entre L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Échanges entre la BOUYGUES IMMOBILIER et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Bonjour,
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Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
j'ai fait le 2 octobre une demande de documents administratifs, concernant le rapport de l'enquête administrative au collège Stani...
Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance Two-i
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette. Commentée le .
Partiellement aboutie
Demande renvoyée à ce jour car l'adresse de contact de l'administration a changé (l'ancienne n'était plus valable et retournait une erreur). Garder un...
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous vous confirmons avoir transmis votre demande au service concerné.
Nous vous enverrons leur réponse dans les meilleurs délais.
Cordiale...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques. Commentée le .
Aboutie
Doublon
https://madada.fr/demande/pdipr_plan_departemental_des_iti_3
Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal. Commentée le .
Information non détenue
J'ai traité le mailinblack
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres. Commentée le .
Aboutie
Bonjour, je me permet de passer le statut de votre demande à validé.
Relance effectuée ce jour par téléphone - la demande a bien été reçue et est en cours de traitement
Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional Centre Val de Loire
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire. Commentée le .
Supprimée par le demandeur.
Le captcha a été résolu, vous n'avez plus qu'à attendre la réponse du conseil régional.
Notes de frais des élus de la mairie de bezons
Demande envoyée à Mairie - Bezons. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Demande renvoyée suite à l'actualisation de l'adresse de contact.
Voici un lien pérenne vers les documents transmis : https://madada.frama.space/s/SHrq7nAwEMnMkbr
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aubière. Commentée le .
Partiellement aboutie
Retour reçu par email le 30/08/2023 me proposant d'aller directement au bureau de la Police Municipale pour "pour consulter les registres liés à ces re...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Marne. Commentée le .
Information non détenue
Relance par téléphone faite ce jour
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Réponse hallucinante du CD à propos de son incapacité à remplir une obligation légale spécifique (article 10 de la loi du 12 avril 2000).
Pour remett...
Demande de communication des notes de frais de la maire d'Aix-en-Provence
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence. Commentée le .
Partiellement aboutie
La ville d'Aix a déjà répondu favorablement à cette demande : https://madada.fr/demande/notes_de_frais_maire_11#incoming-6607
Est-ce qu'il y a des él...
Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme. Commentée le .
Aboutie
Lien permanent vers les documents envoyés : https://madada.frama.space/s/AyPtqD4TTEtXfiQ
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Choisy-le-Roi. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/MGPJ4rzB4B2NMMF