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Bonjour,
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Aboutie
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur
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-----M...
Projet VOIE
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur,
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A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .
En attente de classement
Bonjour,
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Cordialement
[1...
Expérimentation SNCF
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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