Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 11)
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sceaux 92071-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Frais du maire et correspondances élus 2014-2020
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .
Withdrawn by the requester
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chanteloup-les-Vignes le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noeux-les-Mines le .
Aboutie
Demande de note de frais maire de Sable sur Sarthe Nicolas Leudiere
Recours amiable envoyé à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
Aboutie
Demande de documents sur la position française sur la loi européenne sur les matières premières critiques
Demande envoyée à Premier ministre le .
Refusé