Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 16)

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Neubourg le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Épinal le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Herbiers le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais de déplacements du maire
Réponse de Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Toulouse le .

En attente de classement

données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Aboutie

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Premier ministre le .

Refusé

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Erreur lors de l'envoi