Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 15)

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Roncq le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Libourne le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Président de la Métropole
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .

Erreur lors de l'envoi

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Convention d'occupation du domaine public
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Verbalisations terrasses
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande documentation
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fécamp le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vesoul le .

Aboutie

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .

Aboutie

Interventions tapages nocturnes
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Erreur lors de l'envoi

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie