Demandes similaires à 'Notes de frais' (page 15)
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Roncq le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .
Erreur lors de l'envoi
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Partiellement aboutie
Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .
Erreur lors de l'envoi