Demandes similaires à 'Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020'

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...
Bonjour,   En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents en pièces jointes.   Je res...
Demande note de frais
Demande envoyée à Mairie - Châteaubriant le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Châteaubriant, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Yonne le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Conseil départemental - Yonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

M. le Mairie de Pierre-Bénite, Lors d'une vidéo avec Mme la Maire d'Oullins portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bénit...
Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Vaires-sur-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sarcelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Sarcelles, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste des factures globale
Demande envoyée à Mairie - Village-Neuf le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Village-Neuf, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Bonjour Monsieur Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023 Re...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint. Vous en souhaitant bonne ré...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de clarification

Bonjour Madame, Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Madame, Monsieur, La ligne de transports en commun interurbaine par autocar n° 440 entre Agen et Villeneuve-sur-Lot a été équipée, par la RRTL et Tra...
Cher/Chère SNCF Réseau, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...
Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents...
Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Cher/Chère Conseil régional - Occitanie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En attente de clarification

Cher/Chère Préfecture de l'Hérault, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Mme la présidente de la communauté de communes Cœur de Savoie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...