Demandes similaires à 'Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022' (page 19)
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Mairie - Pantin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Cher/Chère Mairie - Perpignan,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Guyancourt,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Cher/Chère Mairie - Mamoudzou,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Riedisheim,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Note de frais mairie de Riedisheim
Demande envoyée à Mairie - Riedisheim le .
En attente de classement
Cher/Chère Mairie - Riedisheim,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Montfermeil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cher/Chère Mairie - Arc-sur-Tille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Mairie - Sannois,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère Mairie - Baisieux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Météo-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Notes de frais du maire de La Sentinelle
Demande envoyée à Mairie - La Sentinelle le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - La Sentinelle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande de notes de frais - M. Coumet
Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - 13ème arrondissement de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Brive-la-Gaillarde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rece...
Charte de l'énergie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris le .
Aboutie
Cher/Chère Commission départementale de conciliation - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Demande droit d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Conseil départemental - Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En tenant compte de l'avis CADA n°20210152 du 04 mars 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 re...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...