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Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Normandie - Siège de Caen le .

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Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
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Dossier d'inscription année 2017-2018
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Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
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Indexation des personnes
Réponse de Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

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Commission de vidéoprotection
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Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Réponse de Mairie - Le Havre le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Circulation de trains sans contrôleurs
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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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Nombres de contrôles des titres de transports et revenus générés sur la ligne T13
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

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