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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

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Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
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Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
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Dossier d'inscription année 2017-2018
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Aboutie

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Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

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Réponse de Conseil départemental - Marne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orgeval 78466-01 le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de données et études scientifiques sur lesquelles vous vous appuyez pour la communication prévention des "virus de l'hiver"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourrettes-sur-Loup le .

Waiting clarification

Voirie d'intérêt communautaire
Réponse de Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sarlat-la-Canéda le .

En attente de classement

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Refusé

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

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