Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez' (page 10)
Lycée St Jean Douai
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .
En retard (plus de 30 jours)
Note de frais du maire ett du conseil municipal
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de classement
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - La Ciotat le .
En attente de classement
Droit d’accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le .
Information non détenue
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Lille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .
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