Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs' (page 4)

Note de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication NOTE DE FRAIS MAIRIE - THOMAS CHAPON
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Fontenay-aux-Roses le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire de Mont-Saint-Aignan
Demande envoyée à Mairie - Mont-Saint-Aignan le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Flines-les-Raches le .

Saisine CADA en cours

Note de frais et autre
Demande envoyée à Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Wasquehal le .

Saisine CADA en cours

Nombre d'euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Très en retard

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Note de frais maire Tence
Réponse de Mairie - Tence le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Note de frais 2024 du Maire M.COCHET
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-Juigné le .

En attente de classement

Demande de notes de frais engagées et remboursées au maire de Montreuil-sur-mer
Demande envoyée à Mairie - Montreuil-sur-Mer le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pronleroy le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de fais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pronleroy le .

En attente de classement

Note de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Verneuil-en-Halatte le .

En retard (plus de 30 jours)