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Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

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Message de suivi envoyé à Ministère du travail le .

Information non détenue

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

Erreur lors de l'envoi

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .

En attente de réponse

Bonjour, L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui produisen...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avrillé 49015-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Étampes le .

En attente de classement

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Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse. Malheureusement je n'ai pas trouvé de moyen de récupérer les données recherchées au format régle...
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Demande de conventions signées par des DEETS
Message de suivi envoyé à Ministère du travail le .

Information non détenue

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

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Bonjour,   La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
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