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Information non détenue

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Liste des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messag...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour, J'accuse réception de votre courriel, et vous remercie pour le suivi. Bien cordialement, Pierre Bonnevalle. Le 08/11/2022 à 18:14, PRA...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tignieu-Jameyzieu le .

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Note de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Haillan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de frais - Maire' d'accès aux informations détenues par la Mairie d...
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je vais collecter rapidement les rapports qui ne m'ont pas encore été transmis et vous les envoyer. Toutefois je vous informe qu'il y a 5...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Preutin-Higny le .

Très en retard.

Bonjour, Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'e...
Monsieur,   Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une demande de communication de documents administratifs, portant...
liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne détient pas la liste demandée.   En applica...
Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande que nous allons instruire . Cordialement Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO Direction Juridique [1...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Monsieur, Je vous informe que votre demande visant à obtenir la communication de "la feuille de route arrêtée le 5 juillet 2021 par le Premier minis...
Projet VOIE
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...