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Aboutie
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Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
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Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Réponse de Mairie - Habère-Poche le .
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
Aboutie