Demandes similaires à 'Pensions retraite anciens collaborateurs nazis' (page 7)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0
Recours amiable envoyé à Grand Port Maritime de Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Demande de données concernant les fermetures administratives et licences 3 et 4
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie