Demandes similaires à 'Rapport d'audit du service de l'urbanisme et règlement d'attribution des subventions de Marseille' (page 12)

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Maison de services au public - Saint-Quentin-en-Yvelines le .

Withdrawn by the requester

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Dugny le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Trappes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Bourget le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie