Demandes similaires à 'Rapport de la dernière commission de sécurité' (page 20)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

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Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .

Aboutie

Note de frais maire d'ajaccio qui sont des données publiques xavier dupont
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Canet-en-Roussillon le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

Partiellement aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Rapport "Métier 2019"
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Demande de documents publics
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

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