Demandes similaires à 'Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.' (page 9)
Analyses de qualité de l’eau
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent privé Saint Jean de Montmartre (Paris) le .
Saisine CADA en cours
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
Aboutie
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .
En attente de classement
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .
Aboutie
Note de frais de Monsieur Nolland, maire de pithiviers
Réponse de Mairie - Pithiviers le .
En attente de classement