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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

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Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
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Détenteurs de la dette publique
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Fichier des bureaux de vote
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Lettre de l'Inspecteur santé et sécurité au travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
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Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
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Aboutie

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Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

Vidéoprotection
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg le .

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Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
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Algorithme de codage des PCS
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)