Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 8)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Très en retard
AIPD videoprotection
Recours amiable envoyé à Préfecture de police de Paris le .
Demande de recours gracieux effectuée
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
Information non détenue
Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .
Aboutie
Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
Information non détenue