Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 10)

Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Hauts-de-Seine le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Accès notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Cayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Information non détenue

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Marne le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Corrèze le .

Refusé

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Landes le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

Très en retard