Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 11)
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Très en retard
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Très en retard
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .
Très en retard
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Val-d'Oise le .
Très en retard
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Vaucluse le .
Très en retard
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Partiellement aboutie
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .
En retard (plus de 30 jours)
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée