Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 19)

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté - Quimperlé le .

Aboutie