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Demande de la liste des "lettres réseau"
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie

Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

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Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques verbalisation
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Cahiers de doléances numérisés
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Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .

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