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Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Ardennes le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Très en retard

Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .

Très en retard

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Martinique le .

Très en retard

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

État des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Nancy le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Cognac le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie