Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 4)
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Très en retard
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .
Aboutie
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Nièvre le .
Aboutie
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de Haute-Savoie le .
Très en retard
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Subventions versées dans le cadre du FITN
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Aboutie