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Bonjour,   Je serai de retour mardi 9 mai.   En mon absence vous pouvez contacter:   Agnès Baraton [adresse email]   Pour la presse:...
Bonjour, En arrêt de travail du 2 au 15 mai, la Mairie sera uniquement ouverte les samedis matins. Toutefois, les messages seront lus et traités si...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vieux-Berquin le .

Très en retard.

Bonjour, Je ne pourrai pas consulter ma messagerie du 13 au 20 mai. Je serai de nouveau à votre disposition dès mon retour. Si votre demande ne peut at...
Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Crolles le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Je vous écris pour vous relancer au sujet de ma demande d'accès aux notes de frais du maire de Crolles. J'ai envoyé ma demande en...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je me permets par la présente de vous...
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Monsieur GERNIER,   Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.   Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

En attente de clarification

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard.

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Monsieur Léchenet, Je fais suite à votre mail du 04 décembre dernier par lequel vous nous avez interrogé sur l'emploi des pistolets à impulsion élec...
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
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Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...
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Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Demande envoyée à Préfecture - Mayotte le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, L'affaire Moustahi c. France (Requête no 9347/14), jugée en 2020 devant la Cour européenne des droits de l'homme, montre que les po...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

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