Demandes similaires à 'Remplissage des quotas de la régulation des meublés de tourisme' (page 9)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Chambéry le .

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Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Poitiers le .

En retard (plus de 30 jours)

ADMR haut Vallespir
Demande envoyée à Communauté de communes - Haut-Vallespir le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Faucigny Glières le .

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Note de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - Thann-Cernay le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône le .

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Note de frais Maire 2025
Demande envoyée à Agglomération - Flers le .

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Demande de devis concernant l'achat de casques vélo
Demande envoyée à Agglomération - Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

CUD - notes de frais d'un vice président
Demande envoyée à Communauté urbaine de Dunkerque le .

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Note de frais maire d'Évreux
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

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Note de frais
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Amiens Métropole le .

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Suivie citoyen.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .

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Suivie citoyen.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Niortais le .

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Note de frais présidente d’agglomération
Demande envoyée à Agglomération - Caux Seine le .

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Note de frais de Martine Aubry
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

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Demande d'information
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .

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Carte de sejour citoyen UE / EEE / Suisse
Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le .

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Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

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demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Fléchois le .

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