Demandes similaires à 'Remplissage des quotas de la régulation des meublés de tourisme' (page 8)

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Demande de documents
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de Corse-du-Sud le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Creuse le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de la Moselle le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Essonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Gard le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Guyane le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Haute-Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Loire-Atlantique le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Loir-et-Cher le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Mayotte le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Territoire de Belfort le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Représentation de l'État - annexe de Saint-Barthélémy le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Représentation de l'État - annexe de Saint-Martin le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel d'Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Bourges le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Demande envoyée à Cour d'appel de Caen le .

En retard (plus de 30 jours)