Demandes similaires à 'Remplissage des quotas de la régulation des meublés de tourisme' (page 11)
Liste des notes de frais du maire de Saint Sever (Landes).
Réponse de Mairie - Saint-Sever le .
Erreur lors de l'envoi
Attestations de conformité
Demande envoyée à Mairie - Noidans-lès-Vesoul le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
Information non détenue
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .
En retard (plus de 30 jours)
Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le .
Information non détenue
Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .
En retard (plus de 30 jours)
Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Aude le .
En retard (plus de 30 jours)
Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le .
Information non détenue
Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .
Information non détenue