Demandes similaires à 'Remplissage des quotas de la régulation des meublés de tourisme' (page 10)

Note de frais et factures des événements de réception
Demande envoyée à Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

En retard (plus de 30 jours)

PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Gex le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais (et justificatifs)
Demande envoyée à Communauté de communes - Aillantais le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Le Tonnerrois en Bourgogne le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Communauté de communes - Castelrenaudais le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès à documents administratifs
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès aux documents administratifs - Shein
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de la fiche de poste de Monsieur Benjamin DURAND (Mairie Lyon 7ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Récapitulatif des frais Mairie de Besançon 2021 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Destinataire d'un cadeau protocolaire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur les dépenses publics.
Demande envoyée à Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Attestation état de service militaire (04/1982)
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

Erreur lors de l'envoi