Demandes similaires à 'Remplissage des quotas de la régulation des meublés de tourisme' (page 5)

Note de frais du maire de verlinghem
Demande envoyée à Mairie - Verlinghem le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs - Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Andoins le .

En retard (plus de 30 jours)

Analyse d'Impact relative à la Protection des Données (AIPD)
Demande envoyée à Communauté de communes - Hauts de Flandre le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Malo le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie

Demande de rapport d'activités déchets année 2024
Demande envoyée à Agglomération - Dinan le .

En retard (plus de 30 jours)

Voirie d'intérêt communautaire
Demande envoyée à Communauté de communes - Haute Sarthe Alpes Mancelles le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

Aboutie

Demande information
Réponse de Mairie - Montluçon le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de fais du maire
Demande envoyée à Mairie - Pronleroy le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé Lab School (Paris 11e Arrondissement) le .

En attente de classement

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

bulletins Montagne
Demande envoyée à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

Aboutie

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé