Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)
Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .
En retard (plus de 30 jours)
L'état signalétique et des services de l'oragnisme militaire
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .
Erreur lors de l'envoi
échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)
Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .
Saisine CADA en cours
Résiliation association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mondeville 91412-01 le .
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie