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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Terdeghem le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Saint-Julien-aux-Bois le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

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Réponse de Communauté de communes - Bassin Auterivain le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Préneron le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Toulouse le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Thomas-la-Garde le .

En retard (plus de 30 jours)

PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Andouillé le .

Très en retard

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Demande de NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

échanges avec B&K AGENCY pour le compte d'ISRAEL DEFENSE AND SECURITY FORUM
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Demande de document administratifs
Réponse de Mairie - Servian le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le .

Très en retard