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Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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Aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
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Aboutie

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
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Aboutie

Matériel roulant exploité par SNCF Voyageurs dans le cadre des délégations de service public
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Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
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Aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

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Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
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Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
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Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
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CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Réponse de Ministère des Armées le .

Refusé

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
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En retard (plus de 30 jours)

Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
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Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
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Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie