Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

En attente de clarification

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Très en retard.

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour M...
bulletins Montagne
Recours amiable envoyé à Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Nous nous interrogeons quand à cette réponse, et ce, à deux titres. Premièrement, sur la mission de service public. La montagne est un en...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Cajarc le .

En attente de clarification

Bonjour, Merci tout d'abord d'avoir pris le temps de nous répondre. La CNIL a raison, il y a une exception pour les communes de moins de 3 500 hab...
Bonjour, Je vous remercie de trouver ci-dessous le recours administratif préalable obligatoire déposé par M. BONNEVALLE dans le cadre de son courrie...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire le .

Refusé.

Bonjour, Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous. Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui les dema...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Votre demande par mail m'est bien parvenue et je vous en accuse réception. Pour votre parfaite information, le Maire de Sablé sur Sarthe a sa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

En attente de clarification

Bonjour, Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques. Le répertoire...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête. Le répertoire d'informations publiques est de...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Recours amiable envoyé à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour et merci pour votre message. Êtes-vous en mesure de confirmer que la ville de Libourne a bien souscrit, ou a pu souscrire dans le passé, au m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, et la sincérité de la réponse. Avant d'envisager un éventuel recours, puis-je vous demander pourquoi v...
Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Bonjour à vous. Je suis d'accord avec vous sur tous les points. Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Quimper Bretagne Occidentale le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Avant d'envisager les suites à donner à votre refus, pouvez-vous m'expliquer pourquoi...
Monsieur, Quant aux marchés: si vous utilisez le siret du CD 61 qui est le 22610001400134 vous n'avez déjà plus que 214 résultats; vous pouvez ensuite...
Monsieur, Nous avons besoin de ces informations pour la transmission d'un courrier officiel. Merci d'avance. Bien à vous. Delphine BORNEL Assistante d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Aunis Atlantique le .

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas à votre registre des actes administratifs que je pensais. Le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre relance relative à votre demande de communication de documents au sujet de la plateforme "Ma ville, mon shoppin...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame Lacaze, Je suis navré d'apprendre que vous n'avez pas à ce jour de liste mais je vous propose de patienter jusqu'à ce que vous aillez...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Bonjour, Les radars pédagogiques installés ne sont pas pourvus de système collectant les données. Éco-geste : lorsque ce message n'est plus nécess...