Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Notes de frais mairie de Nemours

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pomayrols le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soppe-le-Bas le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Comptes de résultats de la SODEAL
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittisheim le .

Très en retard

PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie