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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Demande de transmission de note de frais.
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Liste des moyens de cryptologie déclarés aupres de l'ANSSI
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PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

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Documents relatifs à l'avis 2023-11 du Trésor américain et de l'IRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

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Pensions retraite anciens collaborateurs nazis
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Très en retard

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement