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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Statistiques trimestrielles concernant la déclaration prévue à l'article 22 de la convention Schengen
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Réquisitions des pompes funèbres
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Notes de frais et justificatifs
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Mairie - Sénas le .

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Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

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Réponse de Mairie - Biarritz le .

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Demande d'accès aux notes de frais du maire de Roubaix de juin 2020 à aujourd'hui
Réponse de Mairie - Roubaix le .

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Réponse de Mairie - Provins le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance
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Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie