Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse de Mairie - Poissy le .
Envoyée par courrier postal
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Réponse de Mairie - Peltre le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le .
Très en retard
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .
Partiellement aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
Demande de communication du Dossier Technique Amiante de l'école élémentaire et maternelle de Pierres
Réponse de Mairie - Pierres le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Partiellement aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)