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Code source de l'algorithme Affelnet-6eme pour l'affectation en collège
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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

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Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Refusé