Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 6)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palmas-d'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sarrigné le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Joinville le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gundolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie