Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dunet le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valbonnais le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)