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rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
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Application de la loi Taquet
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Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
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Note de frais
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

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Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
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Refusé

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chambéry le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le .

Très en retard

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

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