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Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
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Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

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Analyses de qualité de l’eau
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Mairie - Oissel le .

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Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Budget de l'université
Réponse de Université Clermont Auvergne le .

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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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