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Aboutie
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Aboutie
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Erreur lors de l'envoi
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi
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Withdrawn by the requester
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Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Bastidonne le .
Très en retard